DOMOSYSTEM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3539983
Date de dépôt :
27/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2027
Présentation de la marque HUMITEST
Déposée le 27 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOSYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HUMITEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-01 du 4 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMOSYSTEM domicilié(e) 5 rue Lebrun - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 885 246 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque HUMITEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMOSYSTEM, Société par actions simplifiée à associé unique - 5 rue Lebrun - 75013 - PARIS - France - SIREN 388885246
Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-33
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2017 n°2652584 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-23
Appareils électriques et électroniques de diagnostic non à usage médical, appareils pour l'analyse de l'air, appareils et instruments indicateurs de température, humidimètres, hygromètres, hydromètres, instruments pour essais de matériaux, capteurs permettant la transmission à distance de paramètres physiques, logiciels. ; Service de traitement de matériaux : consolidation, renforcement, imperméabilisation et étanchement des matériaux de construction, informations et conseils en matière de diagnostic, de mesure et de traitement de l'humidité des matériaux de construction. ; Formation dans le domaine du diagnostic (non médical), formation à l'usage des appareils de mesure et de diagnostic (non médical) à l'interprétation et à l'exploitation des mesures relevées, formation au diagnostic environnemental, formation au diagnostic en matière de construction, formation à l'usage des appareils de mesure, de diagnostic ainsi qu'à l'exploitation des mesures relevées, dans le domaine de la construction et de l'environnement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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